Conseil municipal du 5 septembre 2017
Conseil municipal du 5 septembre 2017
Ordre du jour :
Finances :
1. Signature de l’avenant n°13 à la convention du 08 mars 2004 portant participation des communes de résidence aux frais scolaires (commune de Glun)
2. Participation aux frais scolaires des enfants de Glun et Chateaubourg scolarisés à La Roche de Glun – année scolaire 2016-2017
3. Prise en charge des frais de transport pour le 100e Congrès des Maires
Travaux / Urbanisme :
4. Adhésion au CAUE et signature du projet de convention d’accompagnement à la maîtrise d’ouvrage pour la rénovation / amélioration du gymnase communal avec mise aux normes d’accessibilité
5. Autorisation du Maire à déposer une demande d’Ad’AP modificatif
6. Autorisation du Maire à déposer huit demandes d’autorisation de construire, d’aménager ou de modifier un établissement recevant du public
7. Signature d’une convention de droit d’usage du domaine public pour l’installation d’équipements de communications électroniques avec le Syndicat mixte Ardèche Drôme Numérique (ADN)
Ressources humaines :
8. Fixation du taux de promotion applicable pour les avancements de grade
9. Création de poste pour modification de travail supérieure à 10% sur un poste d’Adjoint d’animation
10. Création de poste pour modification de travail supérieure à 10% sur un poste d’Adjoint d’animation à temps non complet
11. Création de poste pour modification de travail supérieure à 10% sur un poste d’Adjoint technique à temps non complet
12. Création de poste pour modification de travail supérieure à 10% sur un poste d’Adjoint technique à temps non complet
13. Création de poste pour modification de travail supérieure à 10% sur un poste d’Adjoint technique à temps non complet
Questions diverses
Décisions du maire prises en application de l’article L. 2122-22 du CGCT
- Compte-rendu