Année 2017
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Conseil Municipal du 12 juin 2017

Ordre du jour -
Conseil municipal du lundi 12 juin 2017

Urbanisme :
1. Approbation de la révision avec examen conjoint n°1 du plan local d’urbanisme
2. Approbation de la révision avec examen conjoint n°2 du plan local d’urbanisme

Ressources humaines :
3. Signature d’une convention relative à la participation d’intervenants municipaux aux activités d’enseignement de l’Education Physique et Sportive dans les écoles publiques de la Commune

Divers :
4. Approbation de la poursuite du projet de vidéo-protection
5. Avis sur le transfert d’une licence IV de La Roche de Glun (l’Etoile bleue – 17 rue de Romans) vers Colombe (38690)

Questions diverses
Décisions du maire prises en application de l’article L. 2122-22 du CGCT

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Compte-rendu
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