Année 2017
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Conseil municipal du 12 juillet 2017

Ordre du jour :
Finances :
1. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’OMS
2. Décision budgétaire modificative n°1
3. Modification du tarif de garderie – périscolaire
Travaux / Urbanisme :
4. Signature avec le SDED d’une convention de mise à disposition d’un terrain pour l’installation d’une infrastructure de recharge pour véhicules électriques et hybrides (IRVE)
5. Accord de principe d’engager un partenariat avec le CAUE pour accompagnement à la rédaction d’un cahier des charges relatif aux travaux de réhabilitation de la Halle des Sports
Ressources humaines :
6. Modification du temps de travail de trois emplois permanents à temps non complet (création de trois postes d’ATSEM)
7. Modification du temps de travail d’un emploi permanent à temps non complet (création d’un poste d’adjoint administratif)
8. Modification du temps de travail d’un emploi permanent à temps non complet (création d’un poste d’adjoint du patrimoine)

Questions diverses
Décisions du maire prises en application de l’article L. 2122-22 du CGCT

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Compte-rendu du Conseil municipal du 12 juillet 2017
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