Conseil municipal du 21 mars 2017

ORDRE DU JOUR

Finances :
1. Etat des marchés passés en 2016
2. Bilan des cessions et acquisitions 2016
3. Compte administratif 2016 – budget principal
4. Compte de gestion 2016 – budget principal
5. Affectation des résultats 2016 – budget principal
6. Compte administratif 2016 – budget annexe assainissement
7. Compte de gestion 2016 – budget annexe assainissement
8. Affectation des résultats 2016 – budget annexe assainissement
9. Subventions aux associations – année 2017
10. Vote des tarifs 2017
11. Vote des impôts locaux 2017
12. Reversement des résultats excédentaires du budget de I‘assainissement vers le budget principal
13. Budget primitif 2017 – budget annexe assainissement
14. Création d’une autorisation de programme / crédits de paiement (AP/CP) pour la mise en œuvre de l’agenda d’accessibilité programmée
15. Création d’une autorisation de programme / crédits de paiement (AP/CP) pour la réalisation d’un schéma directeur de déplacement tous modes et d’aménagement induit des voies et espaces publics
16. Budget primitif 2017 – budget principal

Questions diverses

Décisions du maire prises en application de l’article L. 2122-22 du CGCT

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Compte-rendu 21.03.2017