Conseil Municipal du 23/02/2016

Ordre du jour :

 Autorisations de signer une convention d’accompagnement à l’élaboration d’un schéma de déplacement tous modes et d’aménagement induit des voiries et espaces publics avec le CAUE.

 Demande de subvention au titre des Amendes de Police – Département de la Drôme.

 Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement public local.

 Suppression de 5 postes de la filière culturelle du cadre d’emploi des assistants d’enseignement artistique

 Raccordement au réseau BT pour alimenter la construction de M. Pascal ROYOL située chemin de Chabalet, à partir du poste CHABALET.

 Modification des dispositions relatives au Compte Epargne Temps.

Questions Diverses

 Devenir du Camping municipal

Décisions du maire pris en application de l’article L. 2122-22 du CGCT

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