Conseil Municipal du 26/01/2016

Ordre du jour :

 Avenant n° 1 – réfection de trottoirs et aménagement du chemin de la croix des Marais.

 Autorisations de payer des dépenses d’investissement avant le vote du budget principal.

 Raccordement au réseau BT pour alimenter la pharmacie et le cabinet dentaire de la société SCA Pharmadent situés 34 av. des Cévennes à partir du poste La Roche.

 Dénomination Ecole Elémentaire de La Roche de Glun.

 Ad’Ap – Agenda d’accessibilité – autorisation donnée au maire de déposer l’agenda d’accessibilité pour la commune.

 Prise en charge des frais de transport individuel d’un agent

 Modification d’un poste d’adjoint technique de 2ème classe à temps non complet.

 Modification des statuts d’Hermitage-Tournonais Communauté de Communes.

 Schéma de mutualisation Hermitage-Tournonais Communauté de Communes.

Questions diverses

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