Conseil Municipal du 21/11/2016

Ordre du jour

 Décision modificative n° 5.

 Versement de l’excédent du budget assainissement au budget général de la commune.

 Avenant aux marchés en cours – changement d’adresse de la Trésorerie :
- Fourniture de repas en liaison chaude
- Marché de Voirie 2015 – Réfection chemin de la croix des marais et trottoirs

 Convention de servitudes avec ENEDIS sur parcelle AH 426.

 Réhabilitation de la salle du Mille Club.

 Principe de déploiement de la vidéo protection sur la commune.

 Cœur de village – validation du projet de salle municipale

 Complément à la délibération n° 48/2016 relative à la prescription de la révision avec examen conjoint n° 2 du Plan Local d’Urbanisme.

 Election d’un représentant à la communauté d’agglomération Hermitage-Tournonais-Herbasse-Pays de Saint Félicien.

Questions Diverses

 Piscine municipale – Ouverture de la piscine durant les deux mois d’été 2017 et fermeture en juin 2017.

Télécharger le compte rendu