Conseil Municipal du 13/09/2016
Ordre du jour
Décision modificative n° 3.
Demande de subvention au département de la Drôme : Dotation patrimoniale
Opération Cœur de Village : Création d’une commission de suivi du projet Cœur de Village.
Lancement d’une procédure d’expropriation pour cause d’utilité publique pour l’acquisition de la parcelle ZI 1080 (2 route de Valence) afin de réaliser des travaux de sécurisation et création d’un trottoir.
Avenant n° 2 au marché de réfection de trottoirs et d’aménagement de la rue de la Croix des Marais
Participation aux frais scolaires des enfants rochelains scolarisés à Glun – année scolaire 2015-2016
Participation aux frais scolaires des enfants de Glun et Chateaubourg scolarisés à La Roche de Glun – année scolaire 2015-2016
Modification du régime du Compte Epargne temps
Création d’un poste d’adjoint d’animation de 2ème classe à temps complet
Rapport annuel d’activités du SDED – année 2015
Questions Diverses
Consultation pour la mise en œuvre partielle d’un schéma directeur de déplacements tous modes et d’aménagement induit des voies et espaces publics.
Information sur la Fourniture et l’installation d’un système de vidéo protection
Décisions du maire pris en application de l’article L. 2122-22 du CGCT
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