Conseil Municipal du 12/12/2016
Ordre du jour
Demande de subvention pour l’acquisition de la salle polyvalente – projet cœur de village auprès :
- du département de la Drôme – Dotation Patrimoniale
- de la réserve parlementaire du Sénateur
Demande de subvention pour la rénovation thermique de l’école maternelle – changement des huisseries auprès :
- de l’Etat au titre de la D.E.T.R. 2017
- de la réserve parlementaire du Député
Demande de subvention au titre de la D.E.T.R. 2017 pour la mise aux normes des équipements publics et mise en accessibilité de 4 bâtiments communaux.
Modification du règlement d’utilisation de la Musardine.
S.D.E.D. - Électrification Sécurisation : Sécurisation du réseau au poste Chêne Vert
Syndicat Mixte des Inforoutes – demandes d’adhésions de structures et de retrait
Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (R.IF.S.E.E.P)
Questions Diverses
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