Conseil Municipal du 09/09/2014
Ordre du jour :
Modification du temps de travail de deux postes d’adjoint technique de 2ème classe à temps non complet.
Modification du temps de travail d’un poste d’assistant d’enseignement artistique à temps non complet.
Adhésion au contrat groupe collectivités employant au plus 30 agents CNRACL
Budget Général - Décision Modificative n° 3
Budget Annexe assainissement – Décision Modificative n° 1
Avenants aux contrats de prêt n° 024547001 et 030503801
Autorisation d’affiliation au Centre de remboursement du CESU (CRCESU),
Cadeaux offerts par la commune pour départ en retraite Mme LE NY,
Répartition des charges intercommunales,
Demande de subvention au titre de la dotation départementale 2015,
Motion de soutien à l’action de l’AMF pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l’Etat.
Reconduction de la convention tripartite TOP DEP’Art.
Reconduction du marché de fourniture de repas en liaison chaude.
G.R.D.F. - Convention d’hébergement des équipements de télé relève.
Désignation des membres de la Commission d’appel d’Offre et de la Commission de Délégation de Service Public.
Convention relative à la mise en place du dispositif global de covoiturage sur le territoire Hermitage-Tournonais Communautés de communes,
Hermitage-Tournonais Communautés de communes Nomination de référents boucles de randonnées et Viarhona et liaisons douces
S.D.E.D. – Effacement et fiabilisation des réseaux électriques rue des Jaumes, rue de la Croze poste village et route de Valence (2 tranches)
S.D.E.D. – Effacement et fiabilisation des réseaux électriques rue des Jaumes, rue de la croze, poste village et Route de Valence – Dissimulation des réseaux téléphoniques. (2 tranches)
S.D.E.D. - Rapport d’activité 2013
Questions Diverses
Décisions du maire pris en application de l’article L.2122-22 du CGCT.
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