Conseil Municipal du 23/04/2014
Ordre du jour :
Création d’un emploi pour un besoin occasionnel – Ecole de musique – accompagnement piano pour examen.
Indemnisation du jury d’examen de l’Ecole de musique.
Garanties d’emprunt demandées par Habitat Dauphinois pour la construction de 5 villas locatives 3 PLU / 2 PLAI – « Les Berges du Rhône »
- Prêt PLUS pour un montant de 114 192 €
- Prêt PLUS Foncier pour un montant de 45 146.50 €
- Prêt PLAI pour un montant de 67 315 €
- Prêt PLAI Foncier pour un montant de 30 131 €
Electrification – Raccordement collectif extérieur pour alimenter le lotissement « Les Vergers » au quartier les Ilettes pour la société Rampa Réalisation.
Désignation de représentant dans des organismes extérieurs : 1 représentant à la Mission locale Drôme des Collines – Royans – Vercors
Etablissement de la liste préparatoire des jurés d’assise 2014
Questions Diverses Tenue des bureaux de vote pour les élections européennes du 25 mai 2014.
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