Conseil Municipal du 04/11/2014

Ordre du jour :

 Demande de déclassement de deux tronçons de voirie départementale.

 Admission en non-valeur

 Budget Général - Décision Modificative n° 4

 Remboursement des frais de visite médicale à un agent.

 Attribution des prix de la journée des peintres 2014

 Mandat spécial pour participer au congrès des maires de France.

 Modification du temps de travail d’un poste d’assistant d’enseignement artistique à temps non complet.

 Information sur le Service Public d’assainissement Non Collectif (SPANC)

 Groupe de travail dispositif Pass’Ado – Atelier Jeunesse.

Questions Diverses

 Voies navigables de France : rapport d’activité et de développement durable 2013.

 Groupe de travail « voirie communale ».

Décisions du maire pris en application de l’article L.2122-22 du CGCT.

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