Conseil Municipal du 03/06/2014

Ordre du jour :

 Modification du régime d’astreinte pour la gestion de la piscine.

 Mise en œuvre de la réforme des rythmes scolaires (sous réserve de la décision prise par les maires de l’intercommunalité).

 Modification du temps de travail d’un poste d’adjoint administratif de 2ème classe exerçant les fonctions de responsable des services périscolaires,

 Modification du temps de travail d’un poste d’adjoint d’animation de 2ème classe à temps non complet.

 Modification du temps de travail d’un poste d’adjoint technique de 2ème classe à temps non complet.

 Création d’un emploi d’avenir à temps non complet - contrat droit privé.

 Modification de l’organisation du temps scolaire à l’école élémentaire. (sous réserve)

 Validation du principe de mise en place des Temps d’Activités Périscolaires (T.A.P.)

 Fixation des tarifs applicables aux Temps d’Activités Périscolaires (T.A.P.)

 Modification du règlement des services périscolaires.

 Syndicat Mixte des Inforoutes – demandes d’adhésions de structures

 Avis sur l’enfouissement de la ligne 5KV entre l’usine et le barrage Isère – CNR – Bourg les Valence.

 Adoption du règlement intérieur du conseil municipal

 Nomination des membres de la Commissions communales des Impôts directs.

 Désignation des membres de la commission Urbanisme et révision du Plan Local d’Urbanisme.

 Création des commissions extra-municipales « patrimoine » et « sécurité routière » et désignation des représentants.

Questions Diverses

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