Conseil Municipal du 08/07/2014

Ordre du jour :

 Modification du temps de travail d’un poste d’adjoint d’animation de 2ème classe à temps non complet.

 Modification du temps de travail d’un poste d’adjoint technique de 2ème classe à temps non complet.

 Modification du temps de travail d’un emploi d’avenir à temps non complet - contrat droit privé.

 Décision Modificative n° 2

 Participation de la commune aux frais scolaires des enfants rochelains scolarisés à Glun.

 S.D.E.D. - Adhésion à un groupement de commandes de gaz naturel et autorisation de signer les marchés et/ou accords-cadres et marchés subséquents.

 Modification des statuts de la Communautés de communes Hermitage-Tournonais. S.I.E.A. - Rapport sur d’eau et l’assainissement

 Rapport sur l’assainissement (commune)

Questions Diverses

Décisions du maire pris en application de l’article L.2122-22 du CGCT.