Conseil Municipal du 05/05/2015

Ordre du jour :

 Syndicat Mixte des Inforoutes :
- demandes d’adhésions de communes à titre isolé (Bannes, Berrias et Casteljau, Châteaubourg, Lafarre, Saillans, St Remèze, St Paul le Jeune
- demande d’adhésion d’un syndicat intercommunal : Syndicat Départemental d’Equipement de l’Ardèche.

 Hermitage-Tournonais Communautés de Communes :
- demande d’adhésion au Syndicat Mixte Drôme des Collines Valence Vivarais
- demande d’adhésion au Syndicat Mixte Ardèche Drôme Numérique
- demande de modification des statuts d’Hermitage-Tournonais Communauté de Communes

 Décision modificative n° 1 – budget général

 Jury d’Assise : Etablissement de la liste préparatoire des jurés

 Convention d’assistance retraite CNRACL 2015-2017 avec le centre de gestion de la Drôme

 Groupement d’achat d’électricité : Adhésion au groupement de commandes et autorisation de signer les marchés et /ou accords-cadres subséquents.

 Création d’un poste d’Agent Spécialisé des Ecoles principal de 2ème classe

 Modification du protocole ARTT de l’agent affecté au camping municipal

 Indemnisation du jury d’examen de l’Ecole de Musique

Questions Diverses

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