Conseil Municipal du 08/09/2015

Ordre du jour :

 Participation aux frais scolaires des enfants de Glun et Chateaubourg scolarisés à La Roche de Glun – année scolaire 2014-2015

 Demande de subvention au titre de la dotation cantonale au département de la Drôme.

 Motion Association des Maires de France.

 Congrès départemental des maires : mandat spécial

 Autorisation de signer l’acte d’engagement du marché de voirie 2015.
Affaires Sportives

 Signature de la convention tripartite entre US Rhône 15 et les communes de Bourg-les-Valence et de La Roche de Glun. (sous réserve position commune de Bourg-les-Valence)

 Ad’Ap – Agenda d’accessibilité –autorisation donnée au maire de déposer l’Agenda d’accessibilité pour la commune.

 Rapport annuel 2014 sur l’assainissement communal.

 Adaptation des temps de travail de trois assistants d’enseignement artistiques et mise à jour du tableau des effectifs.

 SIEA - rapport annuel 2014 du délégataire Eau et Station d’épuration.

 SDED – Mutualisation des certificats d’Economie d’Energie

Questions Diverses
 Démission de Mme Tiffany SALMERON
 Plan de circulation – conventionnement avec le CAUE

Décisions du maire pris en application de l’article L.2122-22 du CGCT
 Décision n°07/2015 – MAPA Modification simplifiée du PLU.

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