Conseil municipal du 20 mars 2018
ORDRE DU JOUR
Finances :
1. Etat des marchés passés en 2017
2. Bilan des cessions et acquisitions 2017
3. Compte administratif 2017 – budget principal
4. Compte de gestion 2017 – budget principal
5. Affectation des résultats 2017 – budget principal
6. Compte administratif 2017 – budget annexe assainissement
7. Compte de gestion 2017 – budget annexe assainissement
8. Affectation des résultats 2017 – budget annexe assainissement
9. Subventions aux associations – année 2018
10. Vote des tarifs 2018
11. Vote des impôts locaux 2018
12. Autorisations de programme / Crédits de paiement – mise à jour 2018
13. Budget primitif 2018 – budget principal
14. Budget primitif 2018 – budget assainissement
15. Remboursement des frais de timbres fiscaux pour inscription d’un agent au permis bateau
16. MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE n°17.02 – mission de diagnostic et de maitrise d’œuvre pour la rénovation de la Halle des Sports : attribution et autorisation de signature de l’accord-cadre et du marché subséquent n°1 (mission de diagnostic)
Travaux :
17. Convention avec le SDED pour une servitude de passage de ligne électrique souterraine en propriété privée
Ressources humaines :
18. Création de postes par avancement de grade : 
Création d’1 poste d’Adjoint technique territorial principal de 1ère classe Création d’1 poste d’Adjoint administratif territorial principal de 2eme classe Création de 2 postes d’Adjoint technique principal de 2eme classe
19. Contrat d’assurance des risques statutaires 2019-2022
Divers :
20. Demande de domiciliation de l’association « La roche de swing » en mairie
Questions diverses
Décisions du maire prises en application de l’article L. 2122-22 du CGCT
- Compte-rendu Conseil municipal 20.03.2018