Conseil Municipal du 24 octobre 2017
Ordre du jour
Finances :
1. Don de 750 € à la fondation de France Centre Est suite au passage de l’ouragan Irma
2. Adhésion à l’Association Nationale Des Elus en charge du Sport (ANDES)
Travaux / Urbanisme :
3. Commune de La Roche de Glun : Rapport assainissement 2016
4. SIEA / Syndicat des Eaux de la Veaune : Rapport du délégataire eau et assainissement 2016
5. Dénomination et adressage de la résidence Cœur de Village
6. Accord de principe pour le lancement d’un projet de parc photovoltaïque lieu-dit Fourches Vieilles
7. Autorisation de M. le Maire à déposer une déclaration préalable au nom de la Commune pour la réfection de la toiture de l’école maternelle
8. Signature d’une convention de droit d’usage du domaine public pour l’installation d’équipements de communications électroniques avec le Syndicat mixte Ardèche Drôme Numérique (ADN)
Ressources humaines :
9. Mise à jour du tableau des effectifs :
• Suppression d’un poste d’un adjoint administratif à raison de 24 heures hebdomadaires
• Suppression d’un poste d’adjoint d’animation à raison de 13,96 heures hebdomadaires annualisées
• Suppression d’un poste d’adjoint technique à raison de 10,50 heures hebdomadaires annualisées
• Suppression d’un poste d’adjoint technique à raison de 13,25 heures hebdomadaires annualisées
• Suppression d’un poste d’adjoint technique à raison de 22,07 heures hebdomadaires annualisées
• Suppression de deux postes permanents à temps complet d’ATSEM
• Suppression d’un poste permanent à temps complet d’Adjoint d’animation
• Suppression d’un poste permanent à temps complet d’Adjoint technique
• Suppression d’un emploi permanent à temps complet d’Adjoint du patrimoine
Divers :
10. Demande d’adhésion de la Commune de PONSAS et accord sur l’extension du périmètre du syndicat « Eaux de la Veaune » à compter du 1er janvier 2018
11. Avis sur la réalisation de travaux de confortement d’endiguement par la CNR au PK 99.2 RG préalablement à la délivrance de l’autorisation préfectorale (création d’une paroi étanche dans le corps de digue)
Questions diverses :
Information sur l’avancée des démarches relatives au projet de réhabilitation de la Halle des Sports
Décisions du maire prises en application de l’article L. 2122-22 du CGCT
- Compte-rendu du Conseil Municipal du 24 octobre 2017