Conseil Municipal du 06/07/2015

Ordre du jour :

 Déclassement du domaine public de la parcelle AE 673 de 5 m² et cession à M et Mme CALLE René de celle-ci

 Déclassement du domaine public de la parcelle AE 674 de 8 m² et cession à M. FUSTIER de celle-ci.

 Participation aux frais scolaires des enfants rochelains scolarisés à Glun – année scolaire 2014-2015

 Décision modificative n° 3

 Avenant n° 1 à la convention de livraison de repas aux restaurants scolaires des écoles.

 Modification du protocole ARTT pour l’agent affecté au camping municipal de La Roche de Glun.

 Modification du temps de travail d’un poste d’agent d’animation de 2ème classe.

 Modification du temps de travail d’un poste d’agent technique de 2ème classe.

 Rapport d’activité 2014 du Syndicat Départemental d’Energie de la Drôme

Questions Diverses

 Projet photovoltaïque CNR

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