Conseil municipal du 30 septembre 2020
ORDRE DU JOUR
Finances :
1. Subdélégation de la gestion du réseau assainissement – ARCHE Agglo
2. Avenant n°16 à la convention de répartition des charges intercommunales – élèves scolarisés à Glun
3. Participation aux frais scolaires des enfants de Glun et Chateaubourg scolarisés à La Roche de Glun – année scolaire 2019-2020
Affaires générales :
4. Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal
5. Création d’une commission « affaires sociales »
Urbanisme :
6. Définition des modalités de mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme
Ressources humaines :
7. Mise à jour du tableau des effectifs : création d’un poste au service périscolaire – entretien 2020-2021
8. Création d’un poste d’adjoint administratif principal de 1ère classe suite à avancement de grade
9. Création d’un emploi permanent de catégorie A – cadre d’emploi des attachés territoriaux
10. Modification de la délibération instaurant le régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (R.I.F.S.E.E.P)
11. Décision budgétaire modificative n°2 – budget principal
Questions diverses
- Compte rendu