Conseil municipal du 05 février 2019
Ordre du jour
Finances :
1. Vote des tarifs 2019
2. Acquisition de la salle de réunion de la Vorgine
3. Indemnité de conseil allouée au Comptable du Trésor
4. Autorisation pour encaissement d’un chèque de Groupama en règlement d’un sinistre (vol du camion polybenne)
Urbanisme :
5. Rétrocession de la voirie et des réseaux du lotissement la Saune
6. Retrait de la délibération n°06/2018 du 23 janvier 2018 actant la cession de la parcelle ZH n°929p au groupement de professionnels de santé pour le projet de maison de santé
Ressources humaines :
7. Création d’un emploi permanent à temps complet d’Adjoint d’animation territorial
8. Création de postes suite à avancements de grades
Divers :
9. Signature de la convention d’occupation temporaire du domaine concédé CNR – bassin des Musards
10. Consultation sur le projet de schéma de mutualisation porté par ARCHE Agglo
11. Consultation sur le projet de Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE)
12. Autorisation de signature d’une convention avec l’assureur AXA – offre promotionnelle de santé communale
Questions diverses
Décisions du maire prises en application de l’article L. 2122-22 du CGCT
- Compte-rendu du 05 février 2019