Conseil Municipal du 14 mai 2019
Finances :
1. Décision modificative n°1 – budget principal
2. Adhésion au service de conseil en énergie du SDED, Territoire d’Énergie Drôme
3. Demande d’aide financière au SDED pour la rénovation du Mille Club
4. Tarif de location de la salle de la Vorgine
5. Lancement de la procedure d’appel d’offres – marché 19.04 Fourniture de repas en liaison chaude pour le service de restauration scolaire
6. Lancement de la procédure – marché 19.05 Maîtrise d’oeuvre pour construction d’une Halle des Sports
7. Lancement de la procedure – marché 19.06 Aménagement – rue du Canal
8. Prise en charge des frais de transport et d’hébergement pour le 102e Congrès des Maires
Ressources humaines :
9. Avenant n° 2 a la convention assistance retraite (2015-2017) relative à l’intervention du CDG26 pour les dossiers CNRACL
Urbanisme :
10. Dépôt d’une déclaration préalable pour les travaux de rénovation du Mille Club
11. Désignation d’un élu pour les décisions liées aux permis de construire ou déclarations préalables (article L.422-7 du code de l’urbanisme)
Divers :
12. Avis sur l’enquête publique unique relative au projet de révision de la mise en conformité du puits de la Croix des Marais, au bénéfice du Syndicat des Eaux de la Veaune, pour l’alimentation en eau potable des communes de La Roche de Glun, Pont de l’Isère et Mercurol-Veaunes (partie)
Questions diverses
• Tenue des bureaux de vote pour les élections européennes du 26 mai 2019
Décisions du maire prises en application de l’article L. 2122-22 du CGCT
- compte-rendu 14.05.2019
- Annexe CRPV 14.05.2019