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Conseil municipal du 9 octobre 2018

Ordre du jour
Finances :
1. Décision budgétaire modificative n°2 – budget principal
2. Autorisation d’encaissement d’un chèque de Groupama suite à sinistre sur véhicule communal
3. Participation aux frais scolaires des enfants de Glun et Châteaubourg scolarisés à La Roche de Glun – année scolaire 2017-2018
4. Prise en charge des frais de participation au Congrès des Maires et Présidents de Communautés de la Drôme
5. Prise en charge des frais de transport pour le 101e Congrès des Maires

Urbanisme :
6. Acquisition de la parcelle ZI n°819p pour création d’un boulodrome
7. Rétrocession de la parcelle ZI n°1028 – rue du Stade – au profit de la Commune
8. Rétrocession de la parcelle ZI n°637 – rue du Stade – au profit de la Commune
9. Rétrocession de la voirie et des réseaux du lotissement L’Estadé
10. Instauration de la déclaration préalable pour les clôtures sur l’ensemble du territoire communal

Travaux / réseaux :
11. Commune de La Roche de Glun : Rapport assainissement 2017
12. VEOLIA : Rapport du délégataire eau et assainissement 2017
13. Renforcement du réseau BT à partir du poste LES HAMEAUX par mutation de transformateur de 100 à 400 kVA
14. Effacement et fiabilisation des réseaux électriques – rue de Crussol Sud – tranche 1
15. Effacement et fiabilisation des réseaux téléphoniques – rue de Crussol Sud – tranche 1

Ressources humaines :
16. Adhésion au contrat d’assurance des risques statutaires

Divers :
17. Adhésion au service « RGPD » du centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Drôme et nomination d’un délégué à la protection des données (DPD)

Questions diverses
Décisions du maire prises en application de l’article L. 2122-22 du CGCT
Ordre du jour

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Compte-rendu conseil municipal du 9 octobre 2018
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